Livraison offerte dès 40€ d’achat. Voir conditions sur les CGV.

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Des bijoux intemporels qui vous magnifient avec élégance en profitant des vertues des pierres

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Conditions Générales de Ventes

Démarrant le 15/09/2024

ARTICLE 1-Préambule

Les présentes conditions générales s’appliquent entre le vendeur et le client.

Le vendeur : la société De pierres en bijoux dont le siège social est situé au 34 rue Pierre et Jean Outin, 53000 LAVAL,sous le SIRET n° 97854334600016

Le client: personne physique ou morale majeure en pleine capacité juridique navigant ou achetant via le site internet depierresenbijoux.fr

Le client déclare avoir pris connaissance sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Ventes notamment de la politique de confidentialité et les avoir acceptées en cochant la case “CGV” avant la finalisation de sa commande avant le règlement financier du panier sur le site depierresenbijoux.fr.

La société De pierres en bijoux s’engage à respecter les CGV ainsi que le Code de la Consommation à Distance selon l’article n° L221-1.

ARTICLE 2-Les produits

Tous les produits mis en vente, vendus ou expédiés via le site depierresenbijoux.fr, sont concernés par les CGV.

De pierres en bijoux vend des bijoux de pierres semi précieuse naturelles ainsi que quelques bijoux en résine et fleurs naturelles séchées montés sur acier inoxydable ou élastique, ou coton etc.…

Sous la photo de chaque produit vous trouverez son descriptif.

Sur le côté de chaque photo des articles qui le permettent, vous devrez choisir vos choix de pierres sans quoi il ne pourront s’ajouter au panier.

Le client reconnaît tacitement que les photos du site sont contractuelles dans la mesure ou la couleur et la taille peuvent légèrement varier selon son écran et son navigateur internet. De même, les pierres étant naturelles, elles peuvent légèrement variées l’une de l’autre de par leurs couleurs et leurs formes. C’est d’ailleurs ce qui donne tout son charme aux bijoux en pierres semi-précieuses.Le client ne peut donc pas engager la responsabilité du Vendeur en cas d’erreur, de modification ou d’omission.

ARTICLE 3-Les prix

Les tarifs affichés sur le site depierresenbijoux.fr sont en Euros toutes taxes comprises (TVA Française). Les frais de livraison par lettre suivie en France Métropolitaine sont offerts dès 40€ d’achat. Toutefois, si le client désire un autre mode de livraison, celui-ci reste à sa charge selon l’article n° 6 des CGV.

Le prix total de votre panier est calculé au moment du choix de livraison et confirmé au moment de la validation de la commande.

Les promotions ou remises (non cumulables) s’effectuent uniquement sur les produits vendus et non sur les frais de livraison.

Le vendeur est libre de changer ces tarifs à tout moment. Le prix qui compte est celui qui était en vigueur lors du passage de la commande.

ARTICLE 4-La commande

Pour passer une commande, le client devra se connecter à son compte client ou en créer un s’il n’en a pas. Pour créer un compte client, vous devez impérativement accepter les CGV en cochant la case prévue à cet effet.

Lors de la navigation sur le site, le client met dans le panier ce qu’il désire acheter en indiquant bien les tailles voulues pour chaque article. Le client a la possibilité de retirer les articles du panier à tout moment avant la confirmation de paiement.

La création d’un compte client n’est possible que si tous les champs obligatoires sont correctement remplis. Le vendeur n’est pas responsable des erreurs faites lors de la saisie de ses informations. Ainsi,par exemple, si le client a fait une erreur d’adresse de livraison, la responsabilité du vendeur n’est pas engagée. (pas de remboursement possible)

Au moment où le client souhaite effectuer la commande et donc le paiement, il est invité à confirmer de nouveau avoir connaissance et accepté les CGV.

Ensuite, il choisit son mode de livraison (les différents choix et tarifs sont indiqués dans l’article n°6 des CGV)

Une fois le mode de livraison choisi, un récapitulatif de la commande apparaît avec une demande de confirmation avant le paiement.

Ce récapitulatif reprend : les articles, le mode et le lieu de livraison ainsi que les tarifs TTC réduits des promotions ou remises ( non cumulables) dont vous bénéficiez si tel en est le cas. En appuyant sur le bouton « confirmer », vous arrivez au paiement.

En procédant au paiement,vous finissez la commande. Attention, sans confirmation de paiement la commande ne peut se faire.

De pierres en bijoux s’engage à vous envoyer un mail de confirmation de commande reprenant tous les détails de celle-ci ainsi qu'à vous prévenir de son avancement :

1-commande acceptée

2-commande en cours de préparation

3-commande expédiée

Toutefois, la société De pierres en bijoux se réserve le droit de ne pas enregistrer le paiement et de ne pas prendre la commande en cas de non-respect des CGV ou de tentative de fraude ainsi que de problème d’approvisionnement de matière première. Effectivement, les pierres étant naturelles et ayant une attention particulière sur leurs qualités, l’approvisionnement est parfois difficile. Je vous remercie d’avance pour votre compréhension si tel devait en être le cas.

ARTICLE 5-Le paiement

Le client peut effectuer le règlement de sa commande par carte bancaire grâce au système de paiement sécurisé par PayPal.

Lorsque la transaction bancaire est effective, la commande est validée.

La société De pierres en bijoux n’a aucun accès aux données relatives aux moyens de paiement du client. La transaction financière s’effectuant directement entre les établissements bancaires du client et du vendeur.

En cas d’achat effectué avec des coordonnées bancaires volées, la responsabilité du vendeur n’est pas engagée.

ARTICLE 6-La livraison

Adresse de livraison :

Les commandes sont livrées à l’adresse de facturation sauf mention contraire dans les champs prévus à cet effet lors de la commande.

Le vendeur n’est pas responsable des erreurs faites lors de la saisie de ses informations par le client. Ainsi, si le client a fait une erreur d’adresse de livraison, la responsabilité du vendeur n’est pas engagée. Toutefois, si le colis venait à revenir chez le vendeur, celui-ci vous le propose moyennant les frais de port.(pas de remboursement possible)

La société De pierres en bijoux expédie les commandes en France, en outre-mer et en Europe.

Colis endommagés :

La société De pierres en bijoux n’est pas responsable des éventuelles dégradations de colis faites par les services de La Poste. Si tel en était le cas, veuillez déposer une réclamation au transporteur par courrier recommandé dans les 2 jours ouvrés et également à en envoyer une copie par mail à : [email protected]

Si le client est présent lors de la livraison, il devra indiquer au livreur les réserves qu’il porte. Ces problèmes de livraison sont à résoudre en priorité avec le transporteur, le vendeur n’étant pas responsable des détériorations faites par le transporteur.

Temps de livraison :

Toutes les commandes sont livrées par La Poste. Selon les indications fournies par La Poste, la livraison est comprise entre 2 à 5 jours ouvrés.

En cas de problème de livraison, n’hésitez pas à nous contacter par mail à : [email protected] tout en sachant que la société De pierres en bijoux n’est pas garante des délais postaux en cas d’aléas.

Les tarifs de livraison :

De façon générale, la société De pierres en bijoux envoie ces commandes par le biais de la Poste en  lettre suivie en France métropolitaine. Ce type d’envoi n’a aucune assurance en cas de perte, vol ou détérioration du colis par la Poste. La responsabilité du vendeur n’est pas engagée, le colis voyageant toujours sous la responsabilité du client donc à ces risques et périls.

Toutefois, vous pouvez faire d’autre choix de livraison :

En France métropolitaine :

Lettre suivie : 5.90€

Colis standard : 8,00€

Colissimo à domicile contre signature : 10€ (contient un assurance)

DANS L’EUROPE et en Outre-mer:

Colis Standard : 14.25€

Pour toute commande supérieure à 40€, la société De pierres en bijoux vous offre les frais de port par lettre suivie à domicile en France métropolitaine.

Le suivi de votre commande :

De pierres en bijoux s’engage à vous envoyer un mail de confirmation de commande reprenant tous les détails de celle-ci ainsi qu'à vous prévenir de son avancement :

1-commande acceptée : Lorsque la société De pierres en bijoux reçoit votre règlement, vous recevrez un mail de confirmation de commande et de paiement.

2-commande en cours de préparation : Cela correspond au temps de confection de vos bijoux ainsi qu'à la préparation de votre colis.

Il est toujours agréable de recevoir rapidement sa commande. Cependant, étant une artisane travaillant une matière naturelle, je fabrique avec peu d'avance pour ne pas piller les ressources qui ne sont pas inépuisables. C'est pour cela que mon délais d'envois est de maximum 5 jours ouvrés et non de 48 heures. Naturellement, je traite votre commande au plus vite afin de ne pas abuser de votre patience. Comme vous j'aime recevoir rapidement mes commandes.

3-commande expédiée : vous recevez un mail lors de la prise en charge de votre commande par La Poste.

ARTICLE 7-Le service client

Pour toute demande d’information complémentaire, n’hésitez pas à me contacter par mail à : [email protected], je me ferai un plaisir de vous répondre le plus rapidement possible.

ARTICLE 8-Retours et rétractations

Rétractation de votre part :

Pour toutes les commandes de bijoux non personnalisés, vous disposez de 14 jours de rétractation sans justification à donner. Conformément à l’article L.221,1 du code de la consommation. Attention, si le bijoux a été porté, il n’y a pas de reprise possible par mesure d’hygiène.

Pour ce faire, veuillez me prévenir par mail à [email protected] puis renvoyer votre bijoux dans son pochon dans l’emballage d’origine sans l’avoir porté ni endommagé ainsi que la facture en lettre suivi à mon atelier :

De pierres en bijoux

34 rue Pierre et Jean Outin,

53000 LAVAL.

Lors de la réception de votre bijoux, si le bijoux et le pochon sont intacts, un remboursement est fait par le même moyen que le mode paiement choisi à la commande. Si le bijoux arrive endommagé, il n’y a pas de reprise et donc pas de remboursement. Chaque pochon manquant vous sera facturé au prix de vente indiqué sur le site. Les frais de retour sont à votre charge.

Les commandes de bijoux personnalisés ne sont ni reprises, ni échangées.

Un problème de taille :

Au moindre souci, contactez-moi par mail à [email protected]. Je vous recontacte rapidement afin d’évaluer le souci avec vous. En fonction du produit et des tailles en moins ou en plus, la modification peut générer un surcoût ou être gratuite. Les frais de retour et de renvoi restent toujours à la charge du client.

La société De pierres en bijoux vous rappelle que c’est au Client de vérifier le bon état des Produits lors de la livraison. Cette vérification doit porter sur la qualité, les quantités et les références des produits. Aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de deux jours à compter de la livraison.

La société De pierres en bijoux vous rappelle également qu’elle n’est pas responsable des dégradations que les produits pourraient subir si le colis avait été endommagé par le transporteur. Dans ce cas, faites une réclamation directement auprès du transporteur.

ARTICLE 9-Responsabilité limitée

De pierres en bijoux n’est tenue que par l’obligation des moyens, sa responsabilité ne peut être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation d’internet.(exemple : intrusion virus, perte de données, problème de réseau, interruption du service, etc...)

Le client reconnaît tacitement que les photos du site depierresenbijoux.fr sont contractuelles dans la mesure ou la couleur et la taille peuvent légèrement varier selon son écran et son navigateur internet. De même, les pierres étant naturelles, elles peuvent légèrement varier l’une de l’autre de par leurs couleurs et leurs formes. C’est d’ailleurs ce qui donne tout son charme aux bijoux en pierres semi-précieuses.Le client ne peut donc pas engager la responsabilité du Vendeur en cas d’erreur, de modification ou d’omission.

La responsabilité de la société De pierres en bijoux ne peut être engagée pour l’inexécution d’un contrat en cas d’indisponibilité d’un produit ou de cas de force majeur (dégât suite à des intempéries, incendie, maladie, etc...)

Le vendeur donne gracieusement des informations sur les pierres naturelles selon son savoir. Si ces informations étaient erronées, sa responsabilité ne pourrait être engagée. Par contre, De pierres en bijoux vous remercie par avance d’en faire part par mail à [email protected] afin de rectifier l’erreur si elle était avérée mais aussi pour le partage du savoir.

ARTICLE 10-Propriété intellectuelle

Tout le contenu visuel, sonore et intellectuel du site internet depierresenbijoux.fr est protégé par les droits d’auteur. Seule la société De pierres en bijoux en est le propriétaire.

ARTICLE 11-Politique de confidentialité

Les informations demandées aux clients lors de la création du compte client sont nécessaires pour une bonne prise en charge de votre commande.

La société De pierres en bijoux s’engage à ne pas divulguer les informations de son fichier client. 

Sachez que vous pouvez demander à ce que vos informations personnelles soient effacées de nos fichiers à tout moment. Cependant, dans le même temps,cela supprimera votre espace client. La demande se fait par mail à : [email protected]

. Vous avez également un accès libre via votre compte client à vos informations si vous souhaitez les modifier.

En ce qui concerne vos données bancaires, voir l’article 5 des CGV.

ARTICLE 12- Hébergement du site

Le site internet de la société depierresenbijoux.fr est hébergé par la plateforme de e-commerce Cmonsite qui permet la vente de nos créations en toute sécurité.

ARTICLE 13- Médiateur

Selon l’article L. 612-1 du code de la consommation en vigueur depuis le 1er janvier 2016, tout professionnel doit donner la possibilité au consommateur d’avoir recours à un médiateur gratuitement en cas de litige. Le médiateur de la société De pierres en bijoux est : 

 Le Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice.
 Adresse : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris
 Représenté par son président Monsieur René Jalin

 

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